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Marques déposées par monsieur Remo SIMONETTI
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FRANCE VIN PASSION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRANCE VIN PASSION
M. Remo SIMONETTI
M. Antonio ARISSIA
M. Patrice FOUGAIROLLE

Numéro de dépôt :
4364002
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE VIN PASSION de Remo SIMONETTI

Présentation de la marque FRANCE VIN PASSION

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Remo SIMONETTI, monsieur Antonio ARISSIA, monsieur Patrice FOUGAIROLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE VIN PASSION »

Les déposants sont monsieur Remo SIMONETTI domicilié(e) 12B Rue Francisque Darcieux - 69230 - SAINT GENIS-LAVAL - France, monsieur Antonio ARISSIA domicilié(e) 5 Rue de la Charrière - 69770 - ST ROMAIN AU MONT D'OR - France, monsieur Patrice FOUGAIROLLE domicilié(e) 28 Rue des Aulnes - 69960 - CORBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice FOUGAIROLLE domicilié(e) 28 rue des aulnes - 69960 - CORBAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Remo SIMONETTI a également déposé les autres marques suivantes : SAN REMO LABEL DE QUALITE , SAN REMO


M. Remo SIMONETTI - 12B Rue Francisque Darcieux - 69230 - SAINT GENIS-LAVAL - France

M. Antonio ARISSIA - 5 Rue de la Charrière - 69770 - ST ROMAIN AU MONT D'OR - France

M. Patrice FOUGAIROLLE - 28 Rue des Aulnes - 69960 - CORBAS - France


M. Patrice FOUGAIROLLE - 28 rue des aulnes - 69960 - CORBAS - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744292 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.